Accueil Mentions légales

PostHeaderIcon mentions légales

1. Informations légales Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :

• Le présent site web est édité par : Serge POURTET,
4 rue Henri Avril, pavillon n°7, Gendarmerie Nationale,
22400 LAMBALLE
FRANCE
Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
Téléphone : 0612555390 / 0698738470

• Le directeur de la publication du site http://www.pourtet.fr est Serge Pourtet
• Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est l'hébergeur : 1 and 1
• Conceptrice : Sylvie Minvielle

 

2. Limitation de responsabilité L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter. L'utilisateur du site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L'utilisateur du site internet www.Pourtet.fr reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. Le site www.Pourtet.fr met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par www.Pourtet.fr le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée. www.Pourtet.fr ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Nous faisons l'impossible pour éviter toute erreur d'impression, ainsi les éventuelles erreurs d'impression n'engagent nullement notre responsabilité. Les caractéristiques présentées, sont données à titre indicatif et peuvent changer à tout instant sans préavis, peuvent évoluer à tout moment et aucune erreur et modification ne pourra donner droit à réclamation de dommages et intérêts. Les photos sont non contractuelles et succeptibles d'être adaptées pour l'infographie du site.

 

3. Informatique et Libertés Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web « http://www.pourtet.fr» ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. L'utilisateur est notamment informé que conformément à l'article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à www.Pourtet.fr, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale. L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. L'utilisateur dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L'ensemble de ces droits s'exerce auprès de www.Pourtet.fr par courrier accompagné d'une copie d'un titre d'identité comportant une signature à adresser à :

Serge POURTET,
4 rue Henri Avril, pavillon n°7, Gendarmerie Nationale,
22400 LAMBALLE
FRANCE

4. Propriété intellectuelle La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de www.Pourtet.fr. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de www.Pourtet.fr est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont www.Pourtet.fr est producteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de www.Pourtet.fr est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle. www.Pourtet.fr ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau. Tout litige en relation avec l'utilisation du site « http:www.pourtet.fr» est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Cherbourg.

Mis à jour ( Jeudi, 19 Juillet 2012 15:07 )

Votre itinéraire
Vos coordonnées :

Adresse

Localité

Code Postal

Pays

Sondage
vous trouvez la maison
 
Qui est en ligne ?
Nous avons 9 invités en ligne
Nombre de visites
mod_vvisit_countermod_vvisit_countermod_vvisit_countermod_vvisit_countermod_vvisit_countermod_vvisit_counter
mod_vvisit_counter aujourd'hui 10
mod_vvisit_counter hier 39
mod_vvisit_counter semaine 83
mod_vvisit_counter semaine dernière 170
mod_vvisit_counter mois 718
mod_vvisit_counter mois dernier 869
mod_vvisit_counter tous les jours 18449